Dieselgate : Renault dans la tourmente

La marque au losange est suspectée d'avoir «spécialement calibré» des véhicules de normes Euro 5 et Euro 6 commercialisés entre 2009 et 2017 pour qu'ils respectent les paramètres réglementaires lors des tests d'homologation mais pas en situation normale, d'après les réquisitions dont l'AFP a eu connaissance ce vendredi.

Cette tromperie alléguée est aggravée par le fait que ce calibrage a pu favoriser de la pollution atmosphérique aux oxydes d'azote, «favorisant notamment l'apparition chez l'homme de maladies respiratoires».

La décision finale sur un procès appartient au juge d'instruction, dans ce dossier qui a fait l'objet d'abondants échanges techniques et de plusieurs expertises.

Lors de sa mise en examen, en juin 2021, Renault avait contesté toute tromperie aggravée et avait assuré s'être toujours conformée aux normes en vigueur.

«Une stratégie assumée» de Renault

Pour la procureure chargée de ce dossier, toutefois, «l'ensemble des déclarations des équipes travaillant sur la conception des moteurs diesel au sein de la SAS Renault tendait à démontrer que l'objectif en matière de dépollution était de 'passer la norme', en limitant de facto 'la norme' au protocole d'homologation» alors que «cette norme devait trouver à s'appliquer aussi dans des conditions d'utilisation normale du véhicule».

Cette «stratégie assumée d'optimisation du fonctionnement des organes de dépollution et au long cours» a été prise de manière «collégiale», assure le ministère public.

A ce stade, il y a 381 parties civiles dans la procédure, des particuliers, des associations, des personnes publiques, parmi lesquelles les villes de Paris, Lyon, Montpellier ou Grenoble ainsi que des entreprises privées.