Bâle-Campagne Bâle-Campagne: il confond radar et lampe disco puis s'en prend à un policier

Keystone-SDA, aula, ats

14.09.2021, 12:00

14.09.2021, 13:32

ATS

Le Tribunal fédéral confirme la condamnation d'un automobiliste bâlois pour violences et menaces contre des fonctionnaires après un contrôle radar mouvementé. Pour sa défense, le recourant affirmait notamment qu'il avait confondu l'appareil avec une lampe disco.

En juillet 2018, l'automobiliste avait été flashé alors qu'il circulait à 10 km/h au moins au-dessus de la limitation à 80 km/h. Il avait fait demi-tour et s'était arrêté sur le chemin de campagne où stationnait le bus de mesure de la police de Bâle-Campagne.

Un policier en civil s'était avancé et avait décliné sa fonction. Constatant que le conducteur sentait l'alcool, il lui avait ordonné de rester sur place pour se soumettre à un contrôle. Le recourant était reparti bien que le fonctionnaire ait tenté de l'en empêcher. Arrivé au bout du chemin, il avait dû revenir en arrière et avait foncé sur l'agent qui tentait de lui barrer la route. Celui-ci avait dû s'écarter au dernier moment.

Déclarations fantaisistes

L'homme avait écopé de 98 jours-amendes à 120 francs avec sursis ainsi que d'une amende de 400 francs. Le président du Tribunal pénal l'avait reconnu coupable de violences et menaces contre les fonctionnaires, infraction simple aux règles de la circulation routière et opposition aux mesures visant à déterminer l'incapacité de conduire.

Durant la procédure, l'automobiliste avait multiplié les déclarations contradictoires et fantaisistes. Il avait affirmé avoir pris le flash du radar pour un éclairage disco. Pressé par les enquêteurs, il n'est pas parvenu à expliquer ce qui l'amenait à penser que quelqu'un testerait une telle installation à la sortie d'une localité. Il avait aussi affirmé que le policier était sorti brusquement d'un buisson «où il observait probablement des poissons».

Dans un arrêt publié mardi, le Tribunal fédéral constate que la seule preuve objective porte sur le dépassement de vitesse mesuré par le radar. Pour le reste, la justice bâloise s'est fondée sur les déclarations du policier qui lui sont apparues plus crédibles que celles du recourant. Celui-ci a invoqué l'arbitraire dans l'appréciation des témoignages.

Franchise

L'instance précédente a relevé que l'agent a présenté les faits de manière constante, détaillée et logique. Il a évoqué ses pensées durant l'altercation, indiquant par exemple que l'idée de dégainer son pistolet lui avait traversé l'esprit.

Le recourant a dénoncé cet aveu comme une tendance à l'exagération. Pour les juges bâlois, la question de la proportionnalité d'un usage de l'arme de service n'est pas pertinente. En revanche, la déclaration du policier montre bien qu'il n'a pas cherché à embellir le tableau. En livrant ses réflexions, il a plutôt fait preuve de franchise.

La justice bâloise, comme la Cour de droit pénal, a constaté que le fonctionnaire n'avait aucune raison d'accuser le recourant à tort. Au contraire, il a tenté de l'excuser affirmant que, dans sa rage, l'homme ne l'avait peut-être pas identifié comme un agent en civil.

Le Tribunal fédéral estime au final que l'instance précédente n'a pas fait preuve d'arbitraire. Elle pouvait notamment conclure que le recourant avait bien réalisé la situation compte tenu de l'ensemble des circonstances, soit le radar, le fourgon typique de la police, l'attitude du policier et le fait qu'il portait une arme de service à la ceinture.

Les frais de la cause devant le Tribunal fédéral, soit 3'000 francs, sont à la charge du recourant. (arrêt 6B_751/2021 du 27 août 2021)