Frontière genevoiseLes douaniers interceptent plus de 1000 litres de bière
dida, ats
1.7.2021 - 15:46
Deux fourgons ont tenté lundi d'entrer en Suisse par la douane d'Anières (GE) avec 1185 litres de bière qui n'avaient pas été dédouanés. Lors d'un contrôle mobile, l'Administration fédérale des douanes (AFD) a confisqué la marchandise et sanctionné les conducteurs.
01.07.2021, 15:46
01.07.2021, 16:00
ATS
Au volant des véhicules immatriculés en Suisse se trouvaient deux Français de 24 et 19 ans. La passagère, une de leurs compatriotes de 24 ans, était également à bord, a précisé l'AFD jeudi dans un communiqué.
Lors de la fouille, l'AFD a découvert 519 litres de bière dans la première camionnette et 666 litres dans l'autre. En outre, elle a constaté que toutes deux circulaient avec une charge respective supérieure de 5,7% et 33,6% à la limite autorisée.
Les deux conducteurs ont été sanctionnés pour infraction à la loi sur les douanes, la loi sur la TVA, la loi sur l'imposition de la bière et la loi sur la circulation routière (LCR. L'AFD les a dénoncés au Ministère public genevois pour infraction à la LCR.