«Je n'avais pas prévu de conduire» Un Thurgovien boit à son domicile, on lui retire son permis

Un soir de septembre 2023, la police a fait irruption chez un Thurgovien en raison de troubles à l'ordre public. Après un test d'alcoolémie, les autorités ont pris la décision de lui retirer son permis de conduire, bien qu'il n'ait pas pris le volant. L'homme de 38 ans, qui a perdu la bataille juridique, est indigné. 

En septembre dernier, un Thurgovien avait de bonnes raisons de célébrer. Pour marquer la naissance de son enfant, il a partagé un toast avec un ami. Mais la soirée aura pris une tournure dramatique, laissant place à des frustrations, des factures importantes et un retrait de permis.

Comme le raconte A. Ö.* à «20 minutes», il a consommé de l'alcool ce soir-là. Les deux amis ont mis la musique à fond. Aux alentours de 22 heures, la police s'est présentée chez A. Ö., suspectant un trouble à l'ordre public. Après une brève discussion, les agents ont demandé à A. Ö. de se soumettre à un test d'alcoolémie, auquel il a consenti. Résultat: plus de 2 pour mille.

Les deux hommes ont alors baissé le volume de la musique et les agents de police ont pris congé d'eux. Pour le Thurgovien, l'incident était clos.

«Dépendance excluant l'aptitude à la conduite»

Mais quelques jours plus tard, alors qu'il traitait son courrier, A. Ö. a été confronté à une désagréable surprise: il devait rendre son permis de conduire. «Je n'ai jamais conduit et je n'avais pas l'intention de le faire. Depuis 19 ans, je n'ai jamais eu d'accident, tout au plus une amende de stationnement», explique l'homme de 38 ans. Il assure en outre : «Je bois rarement de l'alcool, si ce n'est une bière le week-end ou lors d'une visite spéciale».

Le tribunal voit apparemment les choses différemment. «Dans son cas, les juges sont partis du principe qu'au vu des taux d'alcoolémie constatés par la police, il pouvait y avoir une certaine accoutumance à l'alcool et donc éventuellement une dépendance excluant l'aptitude à la conduite», explique l'avocat de l'homme de 38 ans à «20 Minuten».

Pour A. Ö., ce jugement est absolument incompréhensible. «Je ne suis pas alcoolique, je bois beaucoup moins d'alcool que la moyenne», explique-t-il. «De plus, ma mère a une hernie, elle a besoin que quelqu'un la conduise à l'hôpital et à ses rendez-vous».

Un recours coûteux

A. Ö. fait alors appel à un avocat et dépose un recours. Celui-ci est toutefois rejeté. Le Thurgovien doit maintenant faire prouver par un médecin spécialisé qu'il n'a pas de problème d'alcool. Coût de la démarche: 1'500 francs. A cela s'ajoutent les frais d'avocat de 3'000 francs et les frais de recours de 1'000 francs. Selon son avocat, la décision de poursuivre la procédure judiciaire coûterait encore 5'000 francs.

L'histoire d'A. Ö. n'est pas un cas isolé. La police est en effet autorisée à retirer le permis de conduire même si la personne suspectée n'était pas au volant. «Il existe des exigences médicales minimales qui doivent être remplies pour pouvoir conduire un véhicule», explique à «20 Minuten» Ernst Fröhlich, chef du département Prévention et mesures du service des routes de Thurgovie. Ainsi, il ne faut pas être dépendant à l'alcool.

«A partir de 2,5 pour mille, la plupart des gens seraient probablement comateux sous la table. Mais celui qui peut malgré tout encore agir de manière plus ou moins sensée peut indiquer chez lui un problème d'alcool». Fröhlich recommande à A. Ö. d'en apporter la preuve par un médecin spécialiste.

*Nom connu de la rédaction