Vaud Condamnation définitive pour le viol d'une fillette de 11 ans

La condamnation d'un ressortissant bosniaque pour le viol d'une fille de 11 ans est définitive. L'homme a écopé de 7 ans de prison et de l'expulsion pour 15 ans devant la justice vaudoise. Le Tribunal fédéral rejette son recours.

Les faits s'étaient déroulés en octobre 2016 au domicile de la mère de l'enfant, qui était aussi la compagne du condamné. Celui-ci avait abusé de la fillette alors que la mère s'était absentée pour faire des courses.

Dans un arrêt publié mercredi, la 1ère Cour de droit pénal écarte les objections du recourant. La crédibilité de la victime repose sur son récit détaillé, qui a été répété devant les instances judiciaires et scolaires ainsi que dans le cadre de la dénonciation de la Direction générale de l'enfance et de la jeunesse.

La détérioration de l'état psychique de la fillette – échec scolaire, réminiscences, anxiété, troubles du sommeil, phobie du contact, notamment – sont autant d'indices confirmant l'authenticité de sa dénonciation.

Posture défensive

Ces éléments contrastent avec la posture défensive du recourant qui a exclu toute possibilité qu'il se soit trouvé seul avec la fille de sa compagne. Sur ce point, la justice vaudoise a estimé que, s'il n'avait rien à se reprocher, il aurait admis cette éventualité.

Pour le Tribunal fédéral également, la difficulté de la victime à situer les évènements dans le temps ne porte pas atteinte à sa crédibilité. Il est notoire en effet que les notions de chronologie ne sont pas maîtrisées durant l'enfance. En outre, plusieurs années se sont écoulées entre les faits et la dénonciation.

Pour justifier la lourde sanction prononcée, l'instance précédente a relevé que le condamné avait violé une enfant de 11 ans, qui plus est la fille de sa compagne. En outre, il «s'était enferré dans le déni», préférant accuser la victime de menteuse. Cette motivation ne prête pas le flanc à la critique, selon le Tribunal fédéral. (arrêt 6B_358/2024 du 12 août 2024)