Justice Passerelle litigieuse: amende confirmée pour le Paléo Festival

Paléo a perdu son recours. Le Tribunal de police de Nyon (VD) a retenu une infraction à la loi forestière par négligence suite à la construction d'une passerelle provisoire. Il a confirmé l'amende de 2000 francs infligée à Daniel Rossellat. Le festival se dit déçu.

Suite à une audience qui s'est déroulée vendredi dernier, le Tribunal d'arrondissement de la Côte a rendu sa décision. S'il n'a retenu qu'une infraction par négligence, il a néanmoins confirmé l'amende, indique le Paléo Festival mardi dans un communiqué.

«Nous sommes très déçus de cette décision. Manifestement les arguments juridiques avancés n'ont pas été entendus et n'ont pas convaincu», relève le président du Paléo Festival Daniel Rossellat cité dans le communiqué.

«Cette réalisation a été faite en toute bonne foi, sans défrichement ni atteinte à la forêt. Comme il s'agit d'une installation provisoire, la loi sur l'aménagement du territoire ne réclame ni enquête publique, ni demande de permis de construire, ni autorisation préalable», ajoute-t-il.

Le festival attend désormais les motivations du jugement avant de se déterminer sur un recours éventuel.

Au nom de l'association Paléo, Daniel Rossellat avait contesté devant le tribunal une amende de 2000 francs infligée par le préfet. Selon ce dernier, le festival avait contrevenu à la loi forestière en faisant construire une passerelle provisoire. Celle-ci avait été aménagée pour amener les artistes des loges à la nouvelle grande scène en enjambant l'Asse.

ATS