OFDF Des irrégularités douanières pour 1,4 million sur un chantier vaudois

L'Office fédéral de la douane et de la sécurité des frontières (OFDF) a constaté d'importantes irrégularités douanières sur un chantier de La Côte (VD). Le montant des marchandises et de la main-d'oeuvre non déclarées s'élevait à près de 1,4 million de francs.

Entre redevances et intérêts moratoires, le maître d'ouvrage a dû finalement s'acquitter «d'un montant conséquent», indique l'OFDF dans un communiqué publié mardi.

L'office fédéral avait été alerté par le Contrôle des chantiers de la construction du canton de Vaud, dont les inspecteurs du marché du travail ont constaté en 2022 la présence de personnels italiens et français irréguliers sur un site de construction de l'Ouest Vaudois. Il a été chargé de procéder à des vérifications sur le dédouanement des marchandises importées et les frais de main-d'oeuvre.

L'examen réalisé a posteriori par l'OFDF a permis de chiffrer à 1,975 million de francs les marchandises et frais de main-d'oeuvre en provenance de France et d'Italie. Seule une partie de ce montant – à savoir un peu plus de 540'000 francs – avait été déclarée.

Ainsi, un montant de plus de 110'000 francs de TVA et des intérêts moratoires de plus de 8000 francs étaient encore dus. Ces sommes ont été perçues par l'OFDF, précise le communiqué.

En 2023, l'OFDF s'est penché sur 148 cas dans le canton de Vaud, pour lesquels des vérifications sont encore en cours.