Un Français flashé à Lausanne – 90'000 francs d'amende

Un riche homme d'affaires français s'est vu infliger une lourde amende à Lausanne pour un excès de vitesse. L'homme, qui fait partie des 300 personnes les plus riches du pays, a été flashé à 77 km/h dans une zone limitée à 50. La justice vaudoise lui a infligé une amende de 90'000 francs, basée sur sa fortune et ses revenus.

L'affaire, rapportée par le journal «24 Heures», illustre la manière dont le système judiciaire suisse procède pour calculer les amendes. L'homme d'affaires avait déjà été condamné auparavant à une amende de 60 000 francs, à laquelle s'ajoutait une amende supplémentaire de 10 000 francs. Sa fortune est estimée à plusieurs centaines de millions de francs, ce qui explique la lourdeur de l'amende.

Arrêt d'urgence

Un homme s'accroche à un train rapide... et survit!

Peine adaptée aux revenus

Le calcul de la peine a été effectué par un procureur du district de Lausanne, qui a fixé 40 jours-amende à 2000 francs, ce qui donne une peine avec sursis de 80'000 francs. En outre, l'homme doit payer une amende immédiate de 10'000 francs. Ces calculs se basent sur l'article 34 du code pénal suisse, qui régit les jours-amende.

Vincent Derouand, le chef de la communication du ministère public, a expliqué au journal que le juge fixe le montant de la peine en fonction de la situation personnelle et économique de l'auteur. Il tient compte des revenus, du patrimoine, du mode de vie et des obligations d'entretien.

En cas de peine avec sursis, le juge peut infliger une amende supplémentaire pouvant aller jusqu'à 10 000 francs.