Le verdict est tombé Un élève renvoyé pour mauvaises notes, ses parents saisissent le Tribunal fédéral

Andreas Fischer

17.7.2024

Un élève de 12 ans de Zoug a été sommé de quitter son école en raison de ses mauvaises notes. Ses parents ont contesté cette décision devant le Tribunal fédéral.

Après deux semestres de notes insuffisantes, l'élève a été sommé de quitter l'école.
Après deux semestres de notes insuffisantes, l'élève a été sommé de quitter l'école.
sda

Des parents déterminés ont fait face au Tribunal fédéral pour contester le renvoi de leur fils du gymnase, suite à des résultats scolaires jugés insuffisants. Le jeune de douze ans, inscrit à l'école cantonale de Zoug, s'est vu signifier son départ après des notes décevantes lors de ses deux premiers semestres.

Refusant cette décision, les parents ont engagé une bataille juridique qui a finalement abouti devant la plus haute instance judiciaire du pays. Malheureusement pour la famille, le Tribunal fédéral a tranché en faveur de l'école, confirmant le renvoi de l'élève, aujourd'hui âgé de seize ans.

Pendant toute cette saga, l'élève a pu continuer à fréquenter l'école grâce à l'effet suspensif du recours, mais la conclusion du tribunal a marqué la fin de ses espoirs de rester dans cet établissement.

En plus de perdre leur cause, les parents ont été condamnés à payer 2000 francs de frais judiciaires!

Surtout dans les grandes villes

Ce cas, bien que rare au Tribunal fédéral, reflète une tendance croissante où les parents n'hésitent pas à contester les décisions académiques de leurs enfants.

Thomas Minder, président de l'association des directeurs d'établissements scolaires de Suisse, a souligné que ces conflits sont de plus en plus fréquents, surtout dans les grandes villes et lorsqu'il s'agit de décisions cruciales pour l'avenir académique des élèves.