Il baisse le slip d'un camarade Le blâme adressé à un élève coûte des milliers à une école de Zurich

Un élève du secondaire a baissé le pantalon et le slip d'un camarade de classe et a reçu une réprimande. Cela a conduit à un long litige juridique qui coûte désormais cher à une école de Niederhasli, dans le canton de Zurich.

Tout a commencé lorsqu'un élève du secondaire a baissé le pantalon et le slip d'un camarade de classe après un cours de gymnastique, ce qui lui a valu une réprimande de la part du directeur de l'école. Les parents n'ont pas accepté la réprimande et ont fait appel auprès de la commission scolaire de Niederhasli-Niederglatt, mais leur recours a été rejeté. Ils ont ensuite fait appel au conseil de district de Dielsdorf, mais ont de nouveau échoué et ont dû payer les frais de procédure de 914 francs.

L'affaire a finalement abouti au tribunal administratif de Zurich. Les parents ont demandé l'annulation de la décision du conseil de district ainsi que de la réprimande de leur fils.

L'élève réprimandé n'était plus vraiment un élève

L'école a commis des erreurs formelles, ce qui lui a finalement coûté cher pour la réprimande. En effet, les juges du tribunal administratif de Zurich ont purement et simplement déclaré la réprimande sans objet car l'élève sanctionné n'était plus élève depuis l'été 2023, mais suivait déjà une formation en apprentissage. Le conseil de district aurait donc déjà dû clôturer la procédure de recours comme étant sans objet.

Ce qui semble être un détail a des conséquences financières pour l'école secondaire de Niederhasli. En cas de procédures devenues sans objet, c'est en principe la partie plaignante qui doit assumer les frais, c'est-à-dire les parents.

Toutefois, comme les instances précédentes ont commis des erreurs, elles doivent maintenant payer. En effet, ni l'aveu partiel initial de l'élève n'a été consigné, ni les déclarations de témoins. Plus tard, l'élève a nié l'incident. Le conseil de district s'est ensuite basé sur d'autres incidents consignés, affirmant que la relation entre les deux élèves était conflictuelle et que l'élève n'était tout simplement pas crédible.

Une indemnité de 1000 francs aux parents de l'élève

Par conséquent, selon les juges, l'école doit assumer les frais de la procédure de recours, soit 1500 francs, auxquels s'ajoutent 70 francs de frais d'envoi. De plus, la commission scolaire de Niederhasli-Niederglatt doit également verser aux parents de l'élève une indemnité de 1000 francs.

En revanche, les frais de la procédure judiciaire, dont le montant n'est pas encore connu, devront être partagés par moitié entre le conseil de district et les parents.

L'affaire pourrait encore être portée devant le Tribunal fédéral.