E-cigarettes Les vapoteuses seront soumises à l'imposition

cc, ats

8.6.2023 - 12:05

Les vapoteuses n'échapperont pas à l'impôt. Le Conseil national a adopté jeudi par 119 voix contre 42 ce projet gouvernemental. La facture sera moins élevée que pour les cigarettes traditionnelles. La gauche a échoué à introduire un modèle d’imposition plus sévère.

Les cigarettes électroniques seront soumises à l'impôt (photo d'illustration).
Les cigarettes électroniques seront soumises à l'impôt (photo d'illustration).
ATS

8.6.2023 - 12:05

La révision est sous toit. Le groupe des Vert-e-s s'est massivement abstenu lors du vote final, qui a totalisé 30 abstentions.

Les e-cigarettes seront séparées en deux catégories: les réutilisables et les jetables. Pour les premières, seuls les liquides contenant de la nicotine seront soumis à l'impôt sur le tabac. Le taux d'imposition sera faible, à 20 centimes par millilitre.

cc, ats