Tribunal fédéral Maintien de la détention provisoire pour «Brian»

aula, ats

24.2.2023 - 16:28

La justice zurichoise pouvait ordonner la détention provisoire de «Brian». Le Tribunal fédéral considère aussi que le jeune homme risque de commettre de nouvelles infractions graves. Une réévaluation doit être effectuée en vue d'une prolongation de la détention.

Le jeune homme a commis la plupart des délits qui lui sont maintenant reprochés alors qu'il était retenu au pénitencier de Pöschwies, à Regensdorf ZH (archives).
Le jeune homme a commis la plupart des délits qui lui sont maintenant reprochés alors qu'il était retenu au pénitencier de Pöschwies, à Regensdorf ZH (archives).
KEYSTONE/ENNIO LEANZA

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24.2.2023 - 16:28

La Cour suprême du canton de Zurich s'est fondée sur une expertise psychiatrique datant de 2019 lorsqu'elle a rejeté le recours de Brian contre son placement en détention provisoire en novembre 2022. A ce moment-là, le jeune homme était dans l'attente d'un nouveau jugement suite à un renvoi du Tribunal fédéral.

Dans un arrêt publié vendredi, le Tribunal fédéral considère que la décision de la justice zurichoise d'ordonner une nouvelle évaluation du risque de récidive est adéquate dans la perspective d'un réexamen de la détention à l'avenir. Le jeune homme a été maintenu en détention en raison d'une série de délits commis en prison depuis 2018.

Tentatives de lésions corporelles

Âgé aujourd'hui de 28 ans, Brian répond notamment de tentatives de lésions corporelles graves. Après avoir brisé une vitre de sécurité, il a lancé un morceau de verre grand comme la main et épais de 1,2 centimètre en direction d'une porte entrouverte derrière laquelle se tenait un gardien. Celui-ci a subi des coupures légères à la tête.

Dans sa décision, la Cour suprême constate que seul le hasard a permis que le fonctionnaire ne soit pas atteint en pleine face ou aux yeux. Outre cette action, 32 autres incidents – des violences ou des menaces – sont reprochés à Brian.

Le Tribunal fédéral partage la position de la justice zurichoise qui justifie le risque de récidive par les antécédents du recourant et le trouble de la personnalité mentionné dans l'expertise psychiatrique.

Hostilité au système

Les juges cantonaux relèvent que Brian a adopté une attitude oppositionnelle persistante, sans tenir compte des conséquences. Il est sujet à des escalades fréquentes dans son comportement – que ce soit afin d'obtenir son transfert dans un autre établissement ou pour causer le plus de dommages possible à un système qu'il perçoit comme hostile.

La Cour suprême n'attribue pas autant de poids que le recourant à l'amélioration de son comportement à la prison de Zurich, dans laquelle il a été transféré il y a un an. Une partie des nouveaux délits qui lui sont reprochés y ont été commis.

La défense va à Strasbourg

Dans un communiqué, l'équipe de défense de Brian a fait part de son indignation face à la décision des juges de Mon Repos et annoncé son intention de saisir la Cour européenne des droits de l'homme. Elle estime en effet que le jugement se fonde sur «de pures suppositions et insinuations» et se base en outre sur «un ancien rapport d'un expert partial».

L'équipe ne croit pas à un risque de récidive. «Tous les délits qui sont reprochés à Brian ont eu lieu (...) à l'intérieur des murs de la prison et étaient dirigés contre les gardiens. Pour quelle raison représenterait-il un danger en liberté?»

Des procédures qui se chevauchent

En mai 2021, Brian a été condamné à une peine de 6 ans et 4 mois ainsi qu'à une peine pécuniaire. La Cour suprême a renoncé à une mesure ou un internement proposé par le Ministère public. L'accusé répondait de dommages à la propriété, menaces, injures et tentative de lésions corporelles graves pour des actes commis dans divers établissements de détention. Ce jugement a été annulé en novembre 2021 par le Tribunal fédéral qui a renvoyé la cause à l'instance précédente.

En octobre 2022, la Cour suprême a ordonné la libération du jeune homme, estimant que son maintien en détention pour motifs de sûreté ne se justifiait plus au vu de la peine encourue. Avant que Brian ne puisse quitter la prison, le Ministère public a ordonné son arrestation et son placement en détention en raison des nouveaux délits qui lui sont reprochés. (arrêt 1B_22/2023 du 13 février 2023)

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