Au chevet de son mariSans Sommaruga, y aura-t-il une impasse au Conseil fédéral?
aru
26.10.2022
Le Conseil fédéral tient sa séance aujourd'hui sans Simonetta Sommaruga. Peut-il encore prendre des décisions importantes ? Et que se passe-t-il si les votes se terminent par une égalité ?
aru
26.10.2022, 14:08
26.10.2022, 14:23
aru
Son mari étant hospitalisé, la conseillère fédérale Simonetta Sommaruga devrait être absente une semaine. C'est ce qu'a annoncé le ministère de l'Énergie en début de semaine.
Mais qu'est-ce que cela signifie pour les affaires du Conseil fédéral et pour les processus de son propre département? blue News clarifie les questions les plus importantes.
Qui remplacera Sommaruga ?
Il n'est pas rare que des conseillers fédéraux s'absentent pour une courte période. Ainsi, chaque membre dispose d'un adjoint qui prend en charge la direction du département en cas d'absence. Dans le cas de Simonetta Sommaruga, il s'agit de la ministre de la Défense Viola Amherd.
Il est probable que la ministre de l'environnement, des transports de l'énergie et de la communication reprenne le travail lundi prochain, puisque les prochaines sorties publiques sont prévues pour cette date.
En principe, les conseillers fédéraux prennent aussi des vacances ou ont la grippe, c'est pourquoi leurs services doivent fonctionner sans eux et qu'ils peuvent se faire représenter par leurs secrétaires généraux.
Ces absences se produisent-elles souvent ?
Il n'est pas rare que des députés interviennent au pied levé et représentent par exemple une entreprise au parlement, comme le dit le porte-parole du Conseil fédéral André Simonazzi dans le «Tages-Anzeiger» . On ne sait pas si des affaires importantes sont à l'ordre du jour de la réunion d'aujourd'hui du Conseil fédéral, à laquelle Simonetta Sommaruga aurait dû prendre part.
Que se passe-t-il en cas d'égalité ?
Si tous les conseillers fédéraux sont présents, le comité peut généralement prendre une décision - une égalité n'est pas possible avec sept membres. Mais si un membre n'est pas là, une impasse est soudainement possible: que se passe-t-il alors ?
Dans ce cas, le président de la Confédération peut avoir une voix prépondérante. Comme l'écrit le Conseil fédéral sur son site internet : La voix du Président compte double en cas d'égalité . Actuellement ce serait donc celle d'Ignazio Cassis.
En principe, le Conseil fédéral essaie de décider par consensus.
Quel est le nombre maximum de conseillers fédéraux qui peuvent s'absenter ?
Pour que le quorum soit atteint, au moins quatre membres doivent être présents. Pour que le comité soit empêché de prendre des décisions, quatre membres devraient être absents, ce qui ne s'est jamais produit.
Et si un conseiller fédéral est absent à long terme ?
Dans ce cas également, un représentant du Conseil fédéral prend en charge la direction du département. La dernière fois que cela s'est produit, c'était en 2008, lorsque Hans-Rudolf Merz a dû se rétablir pendant plusieurs mois des suites d'une crise cardiaque. À cette époque, Eveline Widmer-Schlumpf avait pris la direction du département des finances.
Souvent, de telles représentations ne sont pas rendues publiques : comme l'écrit le «Tages-Anzeiger» , le conseiller fédéral de l'époque, Christoph Blocher, a par exemple subi une opération des intestins en 2005, qui a été présentée comme «un voyage à l'étranger».